7. Les sanctions
7.1. Les sanctions ne peuvent être données qu’en cas de non-respect du règlement, par une autorité de l’école.
7.2. Les sanctions peuvent être des devoirs supplémentaires, des retraits de points, des tâches diverses ou bien une exclusion temporaire ou définitive de l'établissement.
7.3. Les points à retirer sont mentionnés dans ce règlement. Cependant, il peut y avoir des modifications selon la situation et la gravité de l'infraction commise par l'élève en question. (Avertir le directeur de l'école et le directeur de la maison de l'élève pour tout changement)
7.4. En aucun cas l'élève possède le droit de refuser sa punition. (Heure de retenue ou/et exclusion temporaire ou définitive)
Mer 31 Aoû - 8:56 par Miss.A
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Sujet: Article numéro VII : Les sanctions 
